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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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L'INSTANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'INSTANT
CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1360252
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque L'INSTANT

Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'INSTANT arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320695 - Publication au BOPI 2006-08-02

Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28

Renouvellement sans limitation n°2067830 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631080 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).